Mentions légales Sense-Cloud

Dernière mise à jour : 26 octobre 2026

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2. Services et informations techniques

Sur notre site web, nous présentons divers services et solutions techniques, notamment des intégrations logicielles, des connexions API, l'échange de données et l'automatisation des processus.

Les possibilités, fonctionnalités et applications décrites dépendent, entre autres, des logiciels utilisés, des API disponibles, des licences, de l'infrastructure technique et de la configuration spécifique des systèmes de nos clients.

Le fait qu'une fonctionnalité ou une possibilité d'intégration soit décrite sur ce site web ne signifie donc pas automatiquement qu'elle puisse être mise en œuvre dans n'importe quel environnement sans analyse, configuration ou développement supplémentaires.

Avant le début des travaux, nous pouvons réaliser un état des lieux technique ou une analyse approfondie afin de déterminer la faisabilité, les conditions préalables et les travaux nécessaires.

Les accords concrets concernant les fonctionnalités, les performances, le calendrier, les coûts et les responsabilités sont exclusivement consignés dans les devis, contrats et éventuels documents complémentaires prévus à cet effet.

3. Offre non contraignante

Les informations relatives à nos services, produits, solutions, tarifs et possibilités figurant sur ce site web ne constituent pas une offre ferme, sauf mention contraire expresse.

Les prix, indications, délais de livraison et spécifications techniques éventuellement mentionnés sont sous réserve de modifications, d'erreurs typographiques et de conditions supplémentaires.

Un contrat avec Sense-Cloud est conclu exclusivement conformément aux accords en vigueur et aux conditions applicables.

4. Responsabilité

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Nos prestations de services sont régies par les dispositions en matière de responsabilité figurant dans les contrats et les conditions générales applicables.

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10. Modifications apportées à la présente clause de non-responsabilité

Sense-Cloud se réserve le droit de modifier ou de compléter à tout moment le contenu de la présente clause de non-responsabilité ainsi que les informations figurant sur son site web.

Nous conseillons aux visiteurs de consulter régulièrement cette page afin de se tenir informés des éventuelles modifications.

La version la plus récente de la présente clause de non-responsabilité est toujours disponible sur notre site web.

11. Droit applicable

La présente clause de non-responsabilité et l'utilisation de ce site web sont régies par le droit néerlandais, dans la mesure où la loi le permet.

Tout litige sera porté devant le tribunal compétent conformément aux dispositions légales applicables.

12. Contact

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