Politique de confidentialité Sense-Cloud

Dernière mise à jour : 26 octobre 2026

Chez Sense-Cloud, nous accordons une grande importance à la protection des données à caractère personnel. Nous traitons les informations que vous nous communiquez avec soin, en toute confidentialité et en toute transparence.

Dans la présente politique de confidentialité, nous expliquons quelles données à caractère personnel nous traitons, pourquoi nous le faisons, comment nous les protégeons et quels sont vos droits en vertu du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

La présente politique de confidentialité s'applique à l'utilisation de notre site web www.sense-cloud.nl ainsi qu'au traitement des données à caractère personnel dans le cadre de nos relations commerciales et de la prestation de nos services.

1. Qui est responsable du traitement de vos données à caractère personnel ?

Sense-Cloud est responsable du traitement des données à caractère personnel dans la mesure où nous déterminons nous-mêmes la finalité et les moyens du traitement.

Organisation : Sense-Cloud
Site web : www.sense-cloud.nl
Contact : www.sense-cloud.nl/contact/

La dénomination sociale complète, l'adresse du siège social et les autres informations pertinentes concernant l'entreprise doivent être indiquées ici.

Lorsque nous traitons des données à caractère personnel pour le compte de clients dans le cadre d'intégrations logicielles, de connexions API ou d'autres solutions techniques, nous pouvons agir en tant que sous-traitant. Dans ce cas, le client concerné est généralement le responsable du traitement et les accords mutuels sont, le cas échéant, consignés dans un contrat de sous-traitance.

2. Quelles données à caractère personnel traitons-nous ?

En fonction de vos interactions avec Sense-Cloud et des services que vous utilisez, nous pouvons traiter les données à caractère personnel suivantes :

2.1 Coordonnées et informations sur l'entreprise

• Prénom et nom.
• Nom de l'entreprise et fonction.
• Adresse e-mail professionnelle.
• Numéro de téléphone.
• Coordonnées professionnelles.
• Les informations que vous fournissez vous-même via les formulaires de contact, par e-mail ou par d'autres moyens de communication.

2.2 Données relatives aux demandes et aux relations clients

• Informations sur votre organisation et vos processus opérationnels.
• Informations sur les logiciels, les applications et les environnements techniques utilisés.
• Informations sur les besoins en matière d'intégration et les enjeux liés à l'automatisation.
• Correspondance, comptes rendus d'entretiens et accords conclus.
• Devis, contrats et informations de facturation.

2.3 Données techniques et utilisation du site web

• Adresse IP, dans la mesure où celle-ci est traitée.
• Données relatives au navigateur et à l'appareil.
• Pages consultées et interactions avec notre site web.
• Préférences en matière de cookies.
• Données techniques de connexion nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement de notre site web.

Les données techniques effectivement collectées dépendent de la conception de notre site web et des services utilisés.

2.4 Données dans le cadre de nos services

Lors du développement, de la configuration, de la gestion ou du support d'intégrations logicielles, Sense-Cloud peut avoir accès aux données stockées dans les systèmes des clients.

Il peut s'agir, par exemple, de données provenant de systèmes ERP, d'applications financières, de systèmes CRM ou d'autres logiciels d'entreprise.

Dans la mesure où ces données contiennent des données à caractère personnel, nous les traitons exclusivement dans le cadre de la mission convenue, sur la base des accords applicables et dans le respect du RGPD.

3. À quelles fins traitons-nous les données à caractère personnel ?

Nous traitons les données à caractère personnel exclusivement à des fins spécifiques et légitimes, notamment :

• Répondre aux questions et aux demandes de contact.
• La préparation et l'envoi des devis.
• Entretenir des relations professionnelles.
• La mise en œuvre et le suivi des contrats.
• Analyse et mise en œuvre d'intégrations logicielles et de solutions d'automatisation.
• Assurer le soutien technique et la communication.
• S'acquitter des obligations administratives et financières.
• Améliorer, entretenir et sécuriser notre site web et nos services.
• Mener des activités de marketing, dans la mesure où la loi l'autorise.
• Le respect des obligations légales.

Nous n'utilisons pas les données à caractère personnel à des fins incompatibles avec la finalité initiale pour laquelle elles ont été collectées, sauf s'il existe une base juridique valable à cet effet.

4. Sur quelles bases juridiques traitons-nous les données à caractère personnel ?

Sense-Cloud traite les données à caractère personnel uniquement lorsqu'il existe une base légale valable au sens de l'article 6 du RGPD.

4.1 Exécution d'un contrat

Lorsque le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat conclu avec vous ou à la mise en œuvre, à votre demande, de mesures préalables à la conclusion d'un contrat.

4.2 Intérêt légitime

Nous pouvons traiter des données à caractère personnel lorsque cela est nécessaire pour servir un intérêt commercial légitime et que vos intérêts, droits et libertés ne prévalent pas sur cet intérêt.

Cela peut concerner, par exemple, la gestion des relations commerciales, la sécurisation de nos systèmes et l'amélioration de nos services.

4.3 Obligation légale

Dans certains cas, nous sommes légalement tenus de traiter ou de conserver des données, par exemple pour notre comptabilité.

4.4 Consentement

Lorsqu'un consentement est requis, par exemple pour certaines activités marketing ou pour les cookies de suivi, nous le demandons au préalable.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Cela n'affecte en rien la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

En ce qui concerne les interlocuteurs professionnels, nous déterminons, pour chaque traitement, quelle base juridique s'applique. L'exécution d'un contrat entre Sense-Cloud et une autre organisation ne constitue pas automatiquement une base contractuelle pour le traitement des données à caractère personnel de chaque collaborateur de cette organisation.

5. Partageons-nous des données à caractère personnel avec des tiers ?

Sense-Cloud ne vend aucune donnée à caractère personnel à des tiers.

Nous pouvons être amenés à partager des données à caractère personnel avec des tiers lorsque cela s'avère nécessaire pour notre activité, la prestation de nos services ou pour nous conformer à des obligations légales.

Il peut s'agir, par exemple, des catégories de parties suivantes :

• Fournisseurs d'hébergement et d'infrastructure.
• Fournisseurs de services de messagerie électronique et de communication professionnels.
• Fournisseurs de logiciels de gestion de la relation client (CRM) et de gestion administrative.
• Prestataires de services techniques et partenaires informatiques.
• Fournisseurs de logiciels impliqués dans des intégrations convenues.
• Les autorités publiques, lorsque nous sommes légalement tenus de leur communiquer des données.

Lorsqu'un tiers traite des données à caractère personnel pour notre compte, nous concluons, si nécessaire, un accord de sous-traitance dans lequel sont consignées les dispositions relatives, entre autres, à la confidentialité, à la sécurité et au traitement des données à caractère personnel.

Lorsqu'un tiers est lui-même responsable du traitement, ce sont les conditions de confidentialité applicables de ce tiers qui s'appliquent.

6. Transfert de données à caractère personnel en dehors de l'EEE

Nous nous efforçons de traiter les données à caractère personnel autant que possible au sein de l'Espace économique européen (EEE).

Lorsque des données à caractère personnel sont transférées vers des pays situés en dehors de l'EEE, nous veillons à ce qu'il existe une base juridique valable pour ce transfert.

Selon la situation, cela peut par exemple se faire sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne ou par l'application de clauses contractuelles types approuvées, complétées si nécessaire par des mesures de protection appropriées.

Nous évaluons, pour chaque traitement concerné, quelles sont les garanties nécessaires.

7. Combien de temps conservons-nous les données à caractère personnel ?

Nous ne conservons pas les données à caractère personnel plus longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, sauf si une obligation légale de conservation ou un autre fondement valable justifie une durée de conservation plus longue.

La durée de conservation dépend de la catégorie des données et de la finalité du traitement.

• Demandes de contact : tant que cela sera nécessaire pour traiter votre demande et mener à bien son éventuel suivi.
• Coordonnées professionnelles : tant qu'il existe une relation commerciale pertinente ou un besoin légitime de conservation.
• Devis et contrats : tant que cela est nécessaire à l'exécution des accords, à la gestion administrative et au respect d'éventuelles obligations légales.
• Comptabilité financière : en principe sept ans, conformément à l'obligation de conservation fiscale applicable.
• Données techniques et fichiers journaux : tant que cela est nécessaire pour la sécurité, la maintenance et le bon fonctionnement de nos systèmes.
• Données que nous traitons pour le compte de nos clients : conformément au contrat applicable et aux instructions du responsable du traitement.

Dans la mesure du possible, nous appliquons des délais de conservation précis ou des critères définis au préalable pour déterminer quand les données doivent être supprimées ou rendues anonymes.

8. Comment assurons-nous la sécurité des données à caractère personnel ?

Sense-Cloud prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la perte, l'accès non autorisé, la modification non autorisée et le traitement illicite.

En fonction de la nature et des risques liés au traitement, ces mesures peuvent notamment comprendre :

• Connexions sécurisées et chiffrement.
• Sécurité des accès et gestion des autorisations.
• Accès réservé au personnel habilité.
• Mises à jour de sécurité et maintenance technique.
• Fonctionnalités de sauvegarde et de restauration.
• Accords de confidentialité avec les collaborateurs et les prestataires externes.
• Procédures de détection et de gestion des incidents de sécurité.

Les mesures effectivement mises en œuvre sont adaptées à la nature du traitement et aux risques qui y sont associés.

9. Cookies et technologies similaires

Notre site web peut utiliser des cookies et des technologies similaires pour assurer son bon fonctionnement, analyser son utilisation et, si vous y consentez, soutenir nos activités marketing.

Pour les cookies nécessitant un consentement, nous vous demandons votre accord au préalable.

Vous pouvez modifier vos préférences en matière de cookies à tout moment ou retirer le consentement que vous avez donné précédemment.

Vous trouverez plus d'informations dans notre politique en matière de cookies.

10. Marketing et communication d'entreprise

Sense-Cloud peut utiliser les coordonnées professionnelles pour communiquer sur nos services, les évolutions pertinentes et les opportunités commerciales.

Nous respectons à cet égard les règles applicables en matière de protection de la vie privée et de communications commerciales électroniques.

Lorsqu'un consentement préalable est requis pour l'envoi de messages commerciaux, nous demandons ce consentement avant d'envoyer ces messages.

Vous pouvez à tout moment vous désabonner des communications commerciales par e-mail en utilisant l'option de désabonnement proposée ou en nous contactant.

11. Prise de décision automatisée et profilage

Dans le cadre du traitement habituel des données relatives au site web et aux contacts avec les clients, Sense-Cloud ne prend aucune décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé qui aurait des conséquences juridiques pour les personnes concernées ou qui les affecterait de manière significative.

Lorsque nous recourrons à l'avenir à de telles formes de prise de décision automatisée, nous en informerons les personnes concernées conformément au RGPD.

12. Vos droits en vertu du RGPD

Lorsque Sense-Cloud, en tant que responsable du traitement, traite vos données à caractère personnel, vous disposez de divers droits en vertu du RGPD.

En fonction des circonstances, vous pouvez recourir à :

• Droit d'accès : Vous pouvez demander quelles données à caractère personnel vous concernant nous traitons.
• Droit de rectification : Vous pouvez faire corriger les données erronées ou incomplètes.
• Droit à l'effacement : Sous certaines conditions, vous pouvez demander la suppression de vos données.
• Droit à la limitation du traitement : Dans certaines situations, vous pouvez demander que le traitement soit temporairement limité.
• Droit à la portabilité : Vous pouvez demander le transfert de vos données dans les conditions prévues par la loi.
• Droit d'opposition : Vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur un intérêt légitime. Vous pouvez toujours vous opposer au traitement à des fins de marketing direct.
• Droit de retirer son consentement : Lorsqu'un traitement repose sur un consentement, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.

Vous pouvez déposer une demande via notre page de contact.

En principe, nous répondons dans un délai d'un mois à compter de la réception de votre demande. Si une demande est complexe ou si plusieurs demandes ont été déposées, ce délai peut être prolongé conformément aux dispositions du RGPD. Nous vous en informerons en temps utile.

Afin d'éviter tout abus, nous pouvons vous demander de fournir des informations complémentaires lorsque cela s'avère nécessaire pour vérifier votre identité.

13. Réclamations auprès de l'Autorité chargée de la protection des données à caractère personnel

Avez-vous des questions ou des réclamations concernant la manière dont nous traitons les données à caractère personnel ? Dans ce cas, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu afin que nous puissions examiner votre question ou votre réclamation.

En outre, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l'Autorité néerlandaise de protection des données, l'autorité de contrôle néerlandaise en matière de protection de la vie privée.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.autoriteitpersoonsgegevens.nl.

14. Liens vers des sites web externes

Notre site web peut contenir des liens vers des sites web et des services tiers.

Sense-Cloud n'est pas responsable de la manière dont ces tiers traitent les données à caractère personnel.

Nous vous recommandons de consulter la politique de confidentialité de la partie concernée avant de fournir des données à caractère personnel.

15. Modifications apportées à la présente politique de confidentialité

Sense-Cloud se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité en cas de changement de nos services, de nos processus opérationnels, des technologies utilisées ou de la législation et de la réglementation applicables.

La version la plus récente est publiée sur notre site web, avec mention de la date de la dernière mise à jour de la politique.

Lorsque des modifications le justifient, nous informons les personnes concernées ou leur demandons à nouveau leur consentement lorsque la loi l'exige.

16. Contact

Avez-vous des questions concernant la présente politique de confidentialité, le traitement de vos données à caractère personnel ou l'exercice de vos droits en matière de protection de la vie privée ?

Dans ce cas, n'hésitez pas à nous contacter via :

Sense-Cloud
Site web : www.sense-cloud.nl
Contact : www.sense-cloud.nl/contact/

Nous traitons vos questions et vos demandes avec le plus grand soin et en toute confidentialité.